 | 
Mentions légales
Propriété
et responsabilité éditoriale
Le présent site a été réalisé par Marquise
SARL
Marquise SARL : 77, rue des Archives 75003 Paris – 01 60 68 25 90
Il est la propriété de : Thierry PASCON habitant au : 5 rue des
Bordes 77000 Vaux-le-Pénil. Coordonnées téléphoniques
: 06.88.84.82.80.
Le directeur de la publication du présent site est Thierry PASCON en
sa qualité de propriétaire du site Internet
Hébergement
Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société
Marquise SARL
Déclaration du site à la CNIL
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978
relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
le traitement automatisé des données nominatives réalisé
à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration
auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés
(CNIL) sous le numéro
Données nominatives
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique,
aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art.
26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification
(art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous
contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises
à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes,
incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte
ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à
la société Thierry PASCON Nous ne transmettons ces informations
à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc).
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site,
un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier
l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives
à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur
pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres
figurant au sein de son logiciel de navigation
Utilisation et accès au site
Toute utilisation de ce site se fait à vos propres risques. www.thierry-pascon.fr
n'offre aucune garantie d'aucune sorte en ce qui concerne ce site et son utilisation,
y compris la sécurité de n'importe quelles données ou informations
transmises.
Ni www.thierry-pascon.fr ni n'importe quel autre tiers impliqué dans
la création, la production ou la livraison de ce site n'assume ou n'accepte
de responsabilité pour n'importe quels coûts, pertes, ou dommages…etc.
conséquences de l'utilisation, de l'accès à ce site hors
ligne ou en ligne, ou d'un échec de connexion pour n'importe quelle raison.
Liens vers les autres sites
Il est entendu que les liens fournis sur le site www.thierry-pascon.fr ne sont
pas sous son contrôle. www.thierry-pascon.fr n'assume aucune responsabilité
en ce qui concerne ce(s) site(s), ou pour n'importe quels dommages potentiels
consécutifs à l'utilisation de ce(s) lien(s). En outre, en aucun
cas le fait que de(s) lien(s) vers ce(s) site(s) soit fournis ne pourra être
interprété comme étant une approbation de www.thierry-pascon.fr
du propriétaire ou du contenu de ce(s) site(s).
Contenus non sollicités
D'une manière générale, www.thierry-pascon.fr considère
toutes suggestions ou idées qui lui sont soumises comme offertes et non
sollicitées.
Propriété intellectuelle
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes,
images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout
autre élément composant le site, sont la propriété
de Thierry PASCON. Toute représentation totale ou partielle de ce
site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation
expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait
une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants
du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant
du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le
site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute
reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée
à partir des éléments du site sans l’autorisation
expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc
prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
Copyright Thierry PASCON, le 21 janvier 2009. Tous droits
réservés
|